Accueil marques.expert
/
Marques déposées par du PIALENTOUTODO
/
Les Hauts de FontLeon
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Hauts de FontLeon
SCEA du PIALENTOU, SCEA

Numéro de dépôt :
99809505
Date de dépôt :
27/08/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2019

Présentation de la marque Les Hauts de FontLeon

Déposée le 27 août 1999 par du PIALENTOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Hauts de FontLeon »

Le déposant est du PIALENTOUTODO domicilié(e) Domaine de Pialentou - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du PIALENTOU domicilié(e) Domaine de Pialentou - 81600 - BRENS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Hauts de FontLeon est expirée depuis le 27 août 2019.

du PIALENTOU a également déposé les autres marques suivantes : NUANCE DE COCAGNE , Pierrentou , Domaine de Pialentou , LES GENTILLES PIERRES , LES HAUTS DE PIALENTOU , Domaine de Font Leon


SCEA du PIALENTOU, SCEA - Domaine de Pialentou - 81600 - BRENS - France


SCEA du PIALENTOU - Domaine de Pialentou - 81600 - BRENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Renouvellement avec limitation le 4 août 2009 n°2415027 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-04

Vins.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.